Direction de publication

Les directeurs de publication du site web « aartemis.fr » sont Marlène DIARD et Héloïse POLI en qualité de co-gérantes.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site Internet est édité par la société Aartemis.
SARL, société à responsabilité limitée
S.I.R.E.T. : 91925134800018
Code A.P.E. : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Siège social : RTE DE PEYNIER , 13720 BELCODENE

Hébergement

Le prestataire assurant l’hébergement du présent site Internet est : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Réalisation du site

Développement et intégration : Studio graphique VSDCom
Rédaction des contenus : Aartemis – Héloïse POLI

Droits de propriété intellectuelle

Nous avisons les internautes que la totalité des éléments composant le site est non seulement protégée par la législation sur le droit d’auteur (ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips, …), mais aussi par la législation sur les marques (ce peut être notamment les logos, symboles, …).
Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable du ou des auteur(s), sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.
Les marques des logiciels qui peuvent être affichées sur le site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire des dites marques. Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et supposent pour leur utilisation la conclusion d’un contrat de licence directement entre leur propriétaire et l’internaute.

Responsabilités

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Données nominatives

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à l’entreprise Aartemis, Marlène DIARD et Héloïse POLI en qualité de co-gérantes.

Cookies

Un cookie est un petit texte donné à votre navigateur via le site Web consulté. Grâce à ce cookie, des informations sur votre visite, notamment les paramètres de connexion à votre compte, sont enregistrées sur le site Web. Cela peut faciliter vos futures visites et renforcer l’utilité de ce dernier pour vous. Les cookies jouent un rôle important. Sans les cookies, l’utilisation du Web pourrait s’avérer beaucoup plus lente et fastidieuse.
Nous utilisons les cookies à diverses fins. Nous les employons, par exemple, pour mémoriser l’état de connexion à votre compte, adapter le site à votre terminal mobile ou bureau, conserver la liste des produits que vous mettez dans votre panier, accroître la pertinence des annonces et suggestions diffusées à votre attention, compter les visiteurs d’une page, vous aider à vous inscrire à nos services et à protéger vos données.