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Mises en ligne le 16/07/2020
Article 1 Identité des parties
- Editrices et responsables de la publication
Vous êtes actuellement connecté sur le site aartemis.fr , (ci-après “le Site”) éditée et publiée par les artistes constituant le duo Aartemis,
Marlene Diard dont l’activité est sis Les chênes verts, Route de Peynier, 13710, et dont le numéro de SIRET est le 82193268800012 ;
Heloise Poli dont l’activité est sis 24 rue Rolland 13360 Roquevaire et dont le numéro de SIRET est le 83859784700014 ;
Les directrices de la publication et de la rédaction sont les deux artistes, référent pour toute question relative aux diffusions et contenus du site web.
Leurs informations de contact sont les suivantes :
Adresse e mail:contact@aartemis.fr
Hébergeur du site internet
L’hébergeur du site internet est OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FranceDirecteur de la publication : Octave KLABAPrésident : Henryk KLABADirecteur général : Miroslaw KLABADirecteur général délégué : Octave KLABADirecteur général délégué : Halina KLABA
Article 2 Définitions
Contenu: Ensemble des éléments graphiques et textuels constituants le Site.
Cookies:petit fichier de données copié sur le disque dur de votre ordinateur par un site Web.
Données à caractère personnel :Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable .
Site: Le site appartenant à aux deux artistes constituant AARTEMIS dont l’adresse web est aartemis.fr et tout sous-domaine lui étant affecté.
Utilisateur: Personne se connectant au site web et naviguant dessus.
Article 3 Propriété intellectuelle
Le site web et sa conception graphique ont été réalisés par Aartemis avec la participation de Privacy & Innovation (https://ltpi.fr)
L’ensemble des éléments graphiques, de marque, illustratifs qui figurent sur le site de AARTEMIS sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.
Le site aartemis.fr et chacun des éléments qui le compose (son Contenu), et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, images (animées ou non) sont la propriété intellectuelle exclusive du duo d’artistes.
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Article 6 Politique de gestion des cookies
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Article 7 Mise à jour
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Article 8 Droit applicable
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