Mentions légales

Mises en ligne le 16/07/2020

Article 1 Identité des parties

1. Editrices et responsables de la publication

Vous êtes actuellement connecté sur le site aartemis.fr , (ci-après “le Site”) éditée et publiée par les artistes constituant le duo Aartemis,

Marlene Diard dont l’activité est sis Les chênes verts, Route de Peynier, 13710, et dont le numéro de SIRET est le 82193268800012 ;

Heloise Poli dont l’activité est sis 24 rue Rolland 13360 Roquevaire et dont le numéro de SIRET est le 83859784700014 ;

Les directrices de la publication et de la rédaction sont les deux artistes, référent pour toute question relative aux diffusions et contenus du site web.

Leurs informations de contact sont les suivantes :

Adresse e mail:contact@aartemis.fr

Hébergeur du site internet

L’hébergeur du site internet est OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FranceDirecteur de la publication : Octave KLABAPrésident : Henryk KLABADirecteur général : Miroslaw KLABADirecteur général délégué : Octave KLABADirecteur général délégué : Halina KLABA

Article 2 Définitions

Contenu: Ensemble des éléments graphiques et textuels constituants le Site.

Cookies:petit fichier de données copié sur le disque dur de votre ordinateur par un site Web.

Données à caractère personnel :Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable .

Site: Le site appartenant à aux deux artistes constituant AARTEMIS dont l’adresse web est aartemis.fr et tout sous-domaine lui étant affecté.

Utilisateur: Personne se connectant au site web et naviguant dessus.

Article 3 Propriété intellectuelle

Le site web et sa conception graphique ont été réalisés par Aartemis avec la participation de Privacy & Innovation (https://ltpi.fr)

L’ensemble des éléments graphiques, de marque, illustratifs qui figurent sur le site de AARTEMIS sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

Le site aartemis.fr et chacun des éléments qui le compose (son Contenu), et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, images (animées ou non) sont la propriété intellectuelle exclusive du duo d’artistes.

Les Utilisateurs ne sont autorisés qu’à visualiser le Site sur l’écran de leur terminal personnel (ordinateur, mobile, tablette), imprimer les pages du Site Web pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site aartemis.fr

Ces droits d’utilisation sont non cessibles et non exclusifs.

En particulier et sous réserve des stipulations de l’alinéa précédent, l’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site aartemis.fr et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de l’une ou l’autre des artistes.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, Aartemis se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

Crédit photos et illustratifs :

Les photos diffusées sur le Site sont des photos libres de droit ou propriétaire, le cas échéant, les crédits photographiques sont indiqués sous chacune des illustrations, photos ou œuvres concernées. L’ensemble est protégés comme Contenu du site par le droit d’auteur.

Article 4 Liens hypertextes

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Article 5 Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le Site sont exclusivement destinées à la fourniture d’information sur les activités de l’entreprise et de contact pour les personnes concernées, et par extension pour permettre à l’Utilisateur de profiter des Services offerts par le Site.

En application des dispositions obligatoires prévues par le RGPD et la loi Informatique et Libertés , l’Utilisateur peut demander la communication de ses Données Personnelles et exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées ses Données Personnelles, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour cela il doit contacter Aartemis grâce aux informations de contact fournies ci-dessus.

Aartemis tenant à permettre à ses utilisateurs d’exercer ses droits par le même moyen que celui par lequel les données sont collectées met à disposition deux adresses pour les demandes d’exercice de droits sur les données personnelles.

S’il souhaite exercer les droits mentionnés ci-dessus, l’Utilisateur devra alors adresser un courrier à l’adresse mail : contact@aartemis.fr

Pour de plus amples informations concernant la protection des données des utilisateurs du Site, vous pouvez consulter la politique de protection des données.

Article 6 Politique de gestion des cookies

Un Cookie est un petit fichier de données copié sur le disque dur de votre ordinateur par un site Web. Il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur un site (telles que par exemple les pages visitées ou encore les dates et heures de consultation), qui pourront être lues lors de vos visites ultérieures sur le site. Aartemis peut envoyer des Cookies lorsque vous naviguez sur le Site ou lorsque vous vous inscrivez en vue d’accéder à un Service en ligne. Pour plus d’informations vous pouvez consulter notre politique protection des données section cookies

Article 7 Mise à jour

Aartemis se réserve tout droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment.

Artemis invite donc les Utilisateurs à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

Article 8 Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.